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Convention collective nationale, Sociétés financières : 22 novembre 1968, mise à jour du 3 juillet 2003
Livre imprimé - France, France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2015
Convention collective nationale, Manutention ferroviaire et travaux connexes : du 6 janvier 1970, étendue par arrêté du 16 mars 1971, mise à jour par avenant n° 10 du 15 mars 2006, étendu par arrêté du 24 juillet 2007
Livre imprimé - France, France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2015
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné : dispositions générales, représentation syndicale, licenciement, congés, hygiène et sécurité, durée d...
Maisons d'étudiants : convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993
Livre imprimé - France, France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, DL 2017
Convention collective nationale, Organismes de formation : 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989
Livre imprimé - France, France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2016
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Electre 2016
Convention collective nationale, Horlogerie-bijouterie, commerce de détail : du 17 décembre 1987, étendue par arrêté du 20 octobre 1988
Livre imprimé - France, France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2013
Convention collective nationale, Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils : 15 décembre 1987, étendue par arrêté du 13 avril 1988
Livre imprimé - France, France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2016
