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Convention collective nationale, Réseaux de transports publics urbains de voyageurs : du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993
Livre imprimé - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, DL 2015
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Electre 2016
Convention collective nationale, Restauration rapide : du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée par arrêté du 7 décembre 1993
Livre imprimé - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2017
Conventions collectives nationales, Agences de voyages et de tourisme : [étendue] IDCC 1710, personnel des agences de voyages et de tourisme, [non étendue]IDCC 412, guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme
Livre imprimé - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2016
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné : les dispositions générales, le droit syndical, le contrat de travail, la formation professionnelle, ...
Convention collective régionale, Industries métallurgiques, région parisienne, OETAM : du 16 juillet 1954, mise à jour par accord du 13 juillet 1973, étendue par arrêté du 10 décembre 1979
Livre imprimé - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, DL 2016
Convention collective nationale, Hospitalisation privée : du 18 avril 2002, étendue par arrêté du 29 octobre 2003
Livre imprimé - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, DL 2014
Convention collective nationale, Ingénieurs et cadres de la métallurgie : du 13 mars 1972, étendue par arrêté du 27 avril 1973 : IDCC 650
Livre imprimé - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2014
