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Convention collective nationale, Espaces de loisirs, d'attractions et culturels, anciennement Parcs de loisirs et d'attraction : 5 janvier 1994
Livre imprimé - France, France Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, 2004
Convention collective interrégionale, Distribution des papiers et cartons commerce de gros, OETAM : étendue par arrêté du 5 juillet 1977
Livre imprimé - France, France Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, 2005
Convention collective nationale, Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs, collaborateurs salariés : du 16 avril 1993, étendue par arrêté du 6 octobre 1993
Livre imprimé - France, France Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, 2005
Convention collective nationale, Laboratoires cinématographiques et sous-titrage : 17 mars 1999, étendue par arrêté du 13 décembre 1999
Livre imprimé - France, France Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, 2005
Convention collective nationale, Oeufs et industries en produits d'oeufs : centres de conditionnement, de commercialisation et de transformation : 10 mai 1999, étendue par arrêté du 2 août 1999
Livre imprimé - France, France Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, 2005
Convention collective nationale, Entreprises de logistique de publicité directe : 19 novembre 1991, étendue par arrêté du 28 avril 1992
Livre imprimé - France, France Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, 2004
