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Convention collective nationale : du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006 : sport : IDCC : 2511
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, DL 2013
Convention collective nationale, Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles : du 25 novembre 1987, mise à jour par avenant du 17 juin 2004, étendu par arrêté du 8 décembre 2004 : IDCC, 1483
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, DL 2016
Convention collective nationale, Personnels des structures associatives cynégétiques : du 13 décembre 2007, étendue par arrêté du 17 décembre 2010
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2015
Convention collective nationale, Industrie pharmaceutique : du 6 avril 1956, étendue par arrêté du 15 novembre 1956
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, DL 2013
Journalistes : convention collective nationale du 1er novembre 1976, mise à jour du 27 octobre 1987, étendue par arrêté du 2 février 1988
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2015
Convention collective interrégionale, Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie : du 17 novembre 1997, étendue par arrêté du 10 août 1998 : IDCC, 2002
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, DL 2016
