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Convention collective nationale, Réseaux de transports publics urbains de voyageurs : du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, DL 2015
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Electre 2016
Convention collective nationale, Restauration rapide : du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée par arrêté du 7 décembre 1993
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2017
Convention collective nationale, personnel des entreprises de restauration de collectivités : du 20 juin 1983, étendue par arrêté du 2 février 1984
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, DL 2014
Assistants maternels du particulier employeur : Convention collective nationale : du 1er juillet 2004 (étendue par arrêté du 17 décembre 2004) : 3317 : IDCC 2395
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2015
Convention collective nationale du 13 février 2013 (étendue par arrêté du 21 juillet 2015) : Professions de la photographie
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2015, DL 2015
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné : droit syndical, contrat de travail, emploi et dispositions particulières, maladie et accident, re...
Convention collective nationale, Salariés du particulier employeur : du 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000
Printed book - France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2016
